La passation d'ordres de bourse

Chaque transaction débute par un ordre de bourse. En saisissant un ordre, le trader charge le système de bourse d’acheter ou de vendre une quantité déterminée de valeurs mobilières. Il peut apposer une limite à cet ordre ou laisser le marché fixer le prix en passant un ordre au mieux dans la partie du système de bourse régie par les ordres.

Les ordres dont les attributs sont manquants ou incorrects sont refusés par le système de bourse (cf. Ch. 2.9 CG, Directive 4 - Les ordres).

Sur la base des informations dont il dispose et des instructions du donneur d'ordres, le trader se doit de passer son ordre au moment opportun et de fixer au mieux une limite conforme aux conditions du marché. Les systèmes de négoce et bourse ne vérifient pas si les ordres sont applicables ou logiques par rapport à la situation du marché du moment (cf. Art 11 LBVM - Devoir de loyauté, de diligence et d'information).

Lorsqu'une transaction est très éloignée des prix du marché ou n'a pas été conclue équitablement et correctement, la SIX Swiss Exchange peut intervenir et annuler cette transaction, cf. Directive 15 - Procédure en cas d'erreurs de transaction (mistrades).

Identification et caractéristiques des activités

Seuls les traders agréés sont admis au négoce en bourse: ils sont responsables de l'ensemble des activités sur la plateforme de négoce. Toute opération boursière est entre autres accompagnée de:

• de l'identification du trader et du participant
• d'une date et d'une heure précises
• d'une identification unique et quotidienne (Order-ID)
• et, lors de l'exécution d'un ordre (trade), d'un identifiant unique (Trade-ID).

Informations nécessaires lors de la passation de l'ordre

Outre les divers renseignements relatifs à un ordre (taille de l'ordre, prix et catégorie de prix, durée de validité, type d'ordre), il convient de communiquer à la bourse si l'ordre est passé en compte propre (nostro) ou pour le compte de clients (agent). Cette information demeure confidentielle et ne sera pas communiquée aux autres participants ou au public.

Guides SIX Swiss Exchange

Toutes les dernières informations relatives aux spécifications de produits et à l'organisation du négoce sont publiées dans le «Guides SIX Swiss Exchange».

Pour tous les titres cotés à la SIX Swiss Exchange, les transactions hors bourse qui ont lieu pendant les heures de négoce doivent présenter une valeur supérieure à la limite d'obligation de traiter en bourse.

Pour tous les titres cotés à la SIX Swiss Exchange, les transactions qui ont lieu en dehors des heures de négoce peuvent être conclues hors bourse sans égard aux limites d'obligation de traiter en bourse (chiffre 2.8 CG).

Les différentes formes de transactions hors bourse sont prises en charge par le système de bourse. Pendant les heures d'exploitation de la SIX Swiss Exchange (qui couvrent aussi le marché permanent), les participants disposent des fonctionnalités suivantes:

• Confirmation de transaction (trade confirmation - TC)
• Annonce de transaction (reported trade - RT)

La Scoach Schweiz AG structure ses taxes en fonction de la Swiss Value Chain (chaîne de création de valeur):

Taxes de règlement (Clearing & Settlement)

Ces taxes sont prélevées par la Scoach Schweiz AG mais également par le partenaire de la SIX, SIS SEGAIntersettle AG, qui les facture directement ou par l'intermédiaire de la SIX.